VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Politique de confidentialité.
Comprendre les informations demandées, leur utilisation et les éléments à finaliser pour une information complète.
Notice à finaliser avant l’ouverture commerciale : identité et contact du responsable du traitement, base juridique retenue, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice des droits doivent être renseignés.
Le responsable du traitement
La demande est destinée à La Fabrique à Sites. Identité juridique du responsable : [À compléter]. Contact pour les données personnelles : [À compléter].
Les informations du formulaire
Le formulaire recueille votre nom, votre adresse e-mail, votre profil, votre localisation et la description de votre projet. Le nom de votre structure, le téléphone, le site existant, les indications sur le logo et les précisions complémentaires permettent de mieux adapter la proposition lorsqu’ils sont fournis.
Les champs obligatoires sont signalés dans le formulaire. N’indiquez pas de données sensibles ni d’informations personnelles sur des tiers.
La finalité de la demande
Les informations servent à comprendre votre projet, préparer une proposition et vous répondre. L’envoi ne vous inscrit pas automatiquement à une newsletter. Le formulaire demande un accord non précoché pour ce traitement.
Base juridique retenue pour chaque finalité et éventuel suivi commercial : [À compléter et valider selon l’usage réel].
Les destinataires et le service de formulaire
Les demandes sont transmises au compte Jotform propriétaire du formulaire utilisé par La Fabrique à Sites. Jotform fournit la saisie, la validation et la réception technique. Le formulaire se charge uniquement lorsque vous choisissez de l’ouvrir.
Personnes habilitées, sous-traitants contractuels, localisation du traitement et éventuelles garanties de transfert : [À compléter après vérification du compte et des contrats]. Consultez aussi la politique de confidentialité de Jotform.
La conservation et la sécurité
Durée de conservation des demandes, délais de suppression et conservation éventuelle après contractualisation : [À compléter selon la politique effectivement mise en place]. L’accès aux réponses doit être limité aux personnes habilitées.
Vos droits
Selon la situation et la base juridique applicable, vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré pour l’avenir.
Pour exercer vos droits : [Contact à compléter]. Vous pouvez également consulter la CNIL et lui adresser une réclamation.
Cookies et mesure d’audience
Le code du site n’installe pas de mesure d’audience publicitaire ni de traceur marketing. Les polices et images sont hébergées avec le site. Le service de formulaire externe ne se charge qu’après une action du visiteur. Les cookies techniques éventuels du prestataire sont décrits par celui-ci.
Pour plus de détails, consultez la page dédiée aux cookies.